Conseil Municipal du 23 février 2007




DELIBERATIONS

Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-12Approbation d'une convention entre la Ville de Chelles te la Préfecture de Melun pour la télétransmission des actes soumis au controle de légalité - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-35Approbation d'une convention avec le Crédit Agricole pour la délivrance de certificats électroniques dans le cadre de la dématérialisation du contrôle de légalité - DélibérationAdopté à l'unanimité

Développement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-40AVIS DE LA COMMUNE SUR LA CESSION DE PATRIMOINE DE LA SA HLM LOGIREP A LA SA HLM TROIS MOULINS HABITAT - DélibérationAdopté à l'unanimité

Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-39Rétrocession d'une concession de terrain (472 L) dans le nouveau cimetiére - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-56Motion pour l'amélioration de la qualité de service de la ligne Paris - Est Meaux - DélibérationAdopté à la majorité

Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-33EDUCATION- AGRANDISSEMENT DE L’ECOLE MATERNELLE GRANDE PRAIRIE - AVENANT N° 1 - MARCHE DE TRAVAUX N°06/61 NOTIFIE LE 30 OCTOBRE 2006 A LA SOCIETE O.B.M. - DélibérationAdopté à l'unanimité

Enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-26Réhabilitation de la Maison de la Petite Enfance - Adoption du programme de travaux et demande de subventions - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-36Attribution des marchés de travaux pour la crèche BESSON - DélibérationAdopté à l'unanimité

Enseignement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-28Mesures de carte scolaire du 1er degré-rentrée 2007 : Motion. - DélibérationAdopté à l'unanimité

Environnement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-37Rapport d'activités pour le gaz et l'électricité (SIGEIF) pour l'année 2005 - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-43ENVIRONNEMENT URBAIN – DENOMINATION DE LA VOIE NOUVELLE DE DESSERTE DES QUARTIERS NORD - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-44POLE D'ECHANGE CHELLES GOURNAY AMENAGEMENT DES ABORDS DE LA GARE LOT N°2: ECLAIRAGE PUBLIC SIGNALISATION TRICOLORE AVENANT N°1 AU MARCHE N°06/03 DU 6 AVRIL 2006 - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2007-45TRAVAUX DE MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX ROUTE DE MONTFERMEIL - ATTRIBUTION DU MARCHE - DélibérationAdopté à l'unanimité

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-29DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2007 - DélibérationAdopté à la majorité
Ville-2007-34Tarifs des services municipaux - Additif à la délibération du 21 Décembre 2006 - DélibérationAdopté à l'unanimité

Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-31Avenant à la convention de services partagés entre la Ville et la Communautés de communes Marne et Chantereine - DélibérationAdopté à l'unanimité

Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2007-32SKATE PARK - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION TRIBE ORGANISATION - DélibérationAdopté à l'unanimité